Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)

Affiner votre recherche :

2 028 contenus liés

Papiers du bureau

Période : 1817 - 1874

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
Généralités

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
Sommier des surséances : vol. 3 : n° 373 à 622 ; table. Suivi du : Relevé chronologique des inscriptions hypothécaires prises contre les déb...

Cote : 3 Q 8/7

Période : 1867 - 1873

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Période : 1792 - 1865

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
an XII-an XIII

Cote : 3 Q 8/10

Période : 1803 - 1805

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
1827-1829

Cote : 3 Q 8/19

Période : 1827 - 1829

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
1836-1837

Cote : 3 Q 8/26

Période : 1836 - 1837

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
1837-1839

Cote : 3 Q 8/27

Période : 1837 - 1839

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
1842-1843

Cote : 3 Q 8/30

Période : 1842 - 1843

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
1844-1845

Cote : 3 Q 8/31

Période : 1844 - 1845

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
1846-1850

Cote : 3 Q 8/33

Période : 1846 - 1850

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
1848-1850

Cote : 3 Q 8/34

Période : 1848 - 1850

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
1853-1855

Cote : 3 Q 8/36

Période : 1853 - 1855

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
1863-1864

Cote : 3 Q 8/40

Période : 1863 - 1864

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
1865

Cote : 3 Q 8/41

Période : 1865 - 1865

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
1792-an II

Cote : 3 Q 8/42

Période : 1792 - 1794

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
an II-an III

Cote : 3 Q 8/43

Période : 1793 - 1795

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
an X-an XI

Cote : 3 Q 8/48

Période : 1801 - 1803

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
an XI

Cote : 3 Q 8/49

Période : 1802 - 1803

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
an XIII

Cote : 3 Q 8/52

Période : 1804 - 1805

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
1806-1808

Cote : 3 Q 8/54

Période : 1806 - 1808

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
1813-1816

Cote : 3 Q 8/58

Période : 1813 - 1816

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
1820-1822

Cote : 3 Q 8/60

Période : 1816 - 1820

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
1831-1832

Cote : 3 Q 8/66

Période : 1831 - 1832

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)
1838-[s.d.]

Cote : 3 Q 8/69

Période : 1838 - 1838

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, France)

France. Bureau de l'enregistrement et des domaines de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)

2 028 contenus liés

Liens

2 028 contenus liés