Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontoux, Denis de

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Liquidation des rentes.

Cote : 32 F 1040

Période : 1576 - 1588

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Dénombrement par Denis de Pontoux.

Cote : 32 F 1519

Période : 1548 - 1548

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Arbitrage entre Claude et Humberte de Pontoux.

Cote : 32 F 1041

Période : 1613 - 1613

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Constitutions, baux.

Cote : 32 F 1529

Période : 1571 - 1627

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Constitution de rente au profit de Denis de Pontoux.

Cote : 32 F 694

Période : 1576 - 1576

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Donations, partages, testaments de Denis de Pontoux et Jeanne Leslide, quittances, liquidations de rentes.

Cote : 32 F 1039

Période : 1579 - 1683

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Échanges, achat de droit de rachat.

Cote : 32 F 1503

Période : 1548 - 1571

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Terrier pour Denis de Pontoux.

Cote : 32 F 1512

Période : 1554 - 1557

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)

Pontoux, Denis de

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