Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Feillens, Claude-Marie de

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Copies de contrats de mariage, procès, transactions.

Cote : 32 F 816

Période : 1690 - 1749

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Projet de donation, avis de décès.

Cote : 32 F 817

Période : 1766 - 1766

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Inventaire des titres et papiers conservés à Feillens établi après le décès de Claude Marie de Feillens.

Cote : 32 F 818

Période : 1773 - 1773

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Inventaires des pièces produites pour le procès.

Cote : 32 F 819

Période : 1773 - 1779

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Pièces de l'ancienne procédure antérieure à la transaction de 1749.

Cote : 32 F 820

Période : 1717 - 1773

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Acte de décès de Claude-Marie de Feillens, pièces de procédures, copies imprimées des testaments et transactions, mémoires et consultations,...

Cote : 32 F 821

Période : 1772 - 1773

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Pièces de procédure, mémoire en triple exemplaire.

Cote : 32 F 822

Période : 1774 - 1774

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Mémoires imprimés pour Louise Jeanne de Remigny, exposé imprimé des faits du procès, arrêts et lettres patentes d'évocation au Parlement de ...

Cote : 32 F 823

Période : 1775 - 1775

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Supplique imprimée de Louise Jeanne de Remigny au Conseil du Roi, mémoires et consultations sur la substitution et sur les conditions de la ...

Cote : 32 F 824

Période : 1776 - 1776

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Mémoires imprimés.

Cote : 32 F 825

Période : 1777 - 1777

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)

Feillens, Claude-Marie de

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