Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morelet, Jean VI

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Certificat de d'Hozier, arrêt des commissaires des francs-fiefs, inventaire des titres justificatifs de noblesse.

Cote : 32 F 1572

Période : 1641 - 1698

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Preuves de noblesses, généalogies, déclaration de majorité, testament, codicile, succession.

Cote : 32 F 1571

Période : 1618 - 1720

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Lettres royales portant restitution des armes primitives.

Cote : 32 F 1573

Période : 1669 - 1669

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Tableau généalogique illustré d'armoiries.

Cote : 32 F 1574

Période : 1641 - 1641

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Tableaux généalogiques.

Cote : 32 F 1575

Période : 1601 - 1700

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Office de contrôleur des actes concernant les bénéfices.

Cote : 32 F 1576

Période : 1639 - 1674

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Rentes : contrats, transferts, quittances.

Cote : 32 F 1634

Période : 1598 - 1683

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)

Morelet, Jean VI

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