Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morelet, Jean VII

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Gages de domestique, nomination comme élu du clergé, lettres patentes de conseiller d'État, inventaire après décès, succession (Cf. 32 F 166...

Cote : 32 F 1582

Période : 1652 - 1691

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Liquidation d'une rente en faveur de Bénigne Ier.

Cote : 32 F 1583

Période : 1647 - 1664

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Droits du chapitre et du doyen de Beaune.

Cote : 32 F 1584

Période : 1647 - 1687

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Procès contre les chanoines de Beaune.

Cote : 32 F 1585

Période : 1664 - 1681

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Procès contre Philibert Chenu, chanoine de Beaune.

Cote : 32 F 1586

Période : 1653 - 1665

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Nomination de commissaire de la capitation de la noblesse, brevet de Capitaine, engagement d'un remplaçant pour l'arrière-ban, liste de pièc...

Cote : 32 F 1613

Période : 1685 - 1750

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Chapelles en l'église Saint Michel.

Cote : 32 F 1663

Période : 1529 - 1780

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)

Morelet, Jean VII

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