Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valois d'Orville, Adrien Joseph de (16..?-1766?)

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Procuration d'Adrien Joseph de Valois, écuyer sieur d'Orville, hoir pour moitié de son père Adrien de Valois, actuellement détenu au grand C...

Cote : MC/ET/LXXXVII/1005

Période : 1751 - 1751

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas DUVAL, 20 mai 1738 - 9 avril 1766 (étude LXXXVII)
Vente d'office de greffier ancien en l'élection de Montdidier, de Charles Turpin, par Adrien Joseph de Valois et Charles de Valois, au nom d...

Cote : MC/ET/LXXXVII/1012

Période : 1752 - 1752

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas DUVAL, 20 mai 1738 - 9 avril 1766 (étude LXXXVII)
Traité d'office, Charles de Valois et Adrien de Valois à Jean Lecouteux.

Cote : MC/ET/XCVIII/513

Période : 1751 - 1751

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe BROCHANT, 11 juin 1738 - 24 juillet 1758 (étude XCVIII)
Partage de succession entre Adrien Joseph de Valois et Charles de Valois.

Cote : MC/ET/LXXXVII/1004

Période : 1751 - 1751

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas DUVAL, 20 mai 1738 - 9 avril 1766 (étude LXXXVII)
Procuration par Laumur à Charles de Valois pour s'occuper d'une maison saisie sur son frère Adrien Joseph de Valois, sise à Paris, rue Saint...

Cote : MC/ET/LXXXVII/1048

Période : 1758 - 1758

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas DUVAL, 20 mai 1738 - 9 avril 1766 (étude LXXXVII)

Valois d'Orville, Adrien Joseph de (16..?-1766?)

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