Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clérel de Tocqueville, Hervé Louis François Bonaventure (1772-1856)

Date de naissance :

3 août 1772

Date de décès :

9 juin 1856

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Hervé Clérel de Tocqueville

Autres ressources :

data.bnf.fr : Hervé Clérel Tocqueville (comte de, 1772-1856)

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Mémoires d’Hervé Clérel, comte de Tocqueville, 1772-1856

Date de modification : 10 juillet 2023

Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche
CLÉREL DE TOCQUEVILLE, Hervé Louis François Jean Bonaventure

Cote : F/1bI/174/9

Période : 1772 - 1856

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
Institution de majorat attaché au titre de comte au profit de , accordée par lettres patentes du 10 mai 1820, à Paris. Hervé, Louis, Franç...

Cote : BB/29/1005

Période : 1808 - 1847

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Deuxième partie
Inventaire après décès d'Hervé Louis François Jean Bonnaventure Clerel de Tocqueville

Cote : MC/ET/XX/1043

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François MOUCHET, 24 décembre 1839 - 31 juillet 1873 (étude XX)

Clérel de Tocqueville, Hervé Louis François Bonaventure (1772-1856)

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