Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pazzis d'Aubignan, Henry Charles Marie de (1831-1917 , comte de Seguins)

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Obligation par Henry-Charles-Marie comte de Seguins Pazzis d'Aubignan, demeurant au château d'Ougny (Nièvre), à Elisabeth-Sybrig Beck, veuve...

Cote : MC/ET/CXV/1591

Période : 1881 - 1881

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Mainlevée par Henri Jamin du Fresnay, marquis de Bermuy, lieutenant au 82e régiment d'Infanterie de Ligne, en garnison à Poissy, y demeurant...

Cote : MC/ET/CXV/1633

Période : 1885 - 1885

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)
Mainlevée par Elisabeth-Sybrig Beck, veuve de Bernard-André Blancke, demeurant à La Flèche (72), au profit de Henry-Charles-Marie comte de S...

Cote : MC/ET/CXV/1630

Période : 1885 - 1885

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)
Contrat de mariage entre Henri-Jamin du Fresnay, marquis de Bermuy, lieutenant au 84e régiment d'Infanterie de LIgne, Fontainebleau, rue Mar...

Cote : MC/ET/CXV/1604

Période : 1883 - 1883

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)

Pazzis d'Aubignan, Henry Charles Marie de (1831-1917 , comte de Seguins)

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