Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brechet, Joseph Melchior (actif en 1838-1859)

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BRECHET Joseph Melchior, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne

Cote : 3 E 37434, 37436

Période : 1844 - 1855

Fonds : Versement de Maître Laurent-Noël DOMINJON, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne
Répertoires

Cote : 3 E 37434, 37436

Période : 1844 - 1855

Fonds : Versement de Maître Laurent-Noël DOMINJON, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne
Répertoire par matières

Cote : 3 E 37434

Période : 1844 - 1855

Fonds : Versement de Maître Laurent-Noël DOMINJON, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne
Répertoire chronologique

Cote : 3 E 37436

Période : 1844 - 1849

Fonds : Versement de Maître Laurent-Noël DOMINJON, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne
BRECHET Joseph Melchior, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne

Cote : 3 E 24023-24035

Période : 1844 - 1855

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne
Minutes

Cote : 3 E 24023-24035

Période : 1844 - 1855

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne
31 juillet-décembre 1844

Cote : 3 E 24023

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne
1er janvier-30 juin 1845

Cote : 3 E 24024

Période : 1845 - 1845

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne
1er juillet-31 décembre 1845

Cote : 3 E 24025

Période : 1845 - 1845

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne
1846

Cote : 3 E 24026

Période : 1846 - 1846

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne

Brechet, Joseph Melchior (actif en 1838-1859)

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