Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brechet, Joseph Melchior (actif en 1838-1859)

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1er juillet-31 décembre 1840

Cote : 3 E 27901

Période : 1840 - 1840

Fonds : Versement de Maître Gaston BOUTIN, notaire à Meximieux
1er janvier-30 juin 1841

Cote : 3 E 27902

Période : 1841 - 1841

Fonds : Versement de Maître Gaston BOUTIN, notaire à Meximieux
BRECHET Joseph Melchior, notaire à Priay

Cote : 3 E 33950, 34055-34061

Période : 1855 - 1859

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay
12 octobre-31 décembre 1855

Cote : 3 E 34057

Période : 1855 - 1855

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay
1856

Cote : 3 E 34058

Période : 1856 - 1856

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay
1858

Cote : 3 E 34060

Période : 1858 - 1858

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay
31 juillet-décembre 1844

Cote : 3 E 24023

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne
1er janvier-30 juin 1845

Cote : 3 E 24024

Période : 1845 - 1845

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne
1846

Cote : 3 E 24026

Période : 1846 - 1846

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne
1850

Cote : 3 E 24030

Période : 1850 - 1850

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne

Brechet, Joseph Melchior (actif en 1838-1859)

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