Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Collet, Joseph-Ferdinand (actif en 1850-1881)

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Répertoires

Cote : 3 E 14689-14690

Période : 1850 - 1881

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens (ancienne étude de Maître Eugène Bayle, notaire à Bâgé-le-Châtel)
28 octobre 1852-1881

Cote : 3 E 14690

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens (ancienne étude de Maître Eugène Bayle, notaire à Bâgé-le-Châtel)
juin-août 1871

Cote : 3 E 14459

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens (ancienne étude de Maître Eugène Bayle, notaire à Bâgé-le-Châtel)
1er janvier-31 mars 1872

Cote : 3 E 14462

Période : 1872 - 1872

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens (ancienne étude de Maître Eugène Bayle, notaire à Bâgé-le-Châtel)
1er janvier-31 mars 1873

Cote : 3 E 14466

Période : 1873 - 1873

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens (ancienne étude de Maître Eugène Bayle, notaire à Bâgé-le-Châtel)
juillet-octobre 1873

Cote : 3 E 14468

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens (ancienne étude de Maître Eugène Bayle, notaire à Bâgé-le-Châtel)
1er avril-30 juin 1874

Cote : 3 E 14471

Période : 1874 - 1874

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens (ancienne étude de Maître Eugène Bayle, notaire à Bâgé-le-Châtel)
janvier-février 1875

Cote : 3 E 14474

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens (ancienne étude de Maître Eugène Bayle, notaire à Bâgé-le-Châtel)
juin-octobre 1875

Cote : 3 E 14476

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens (ancienne étude de Maître Eugène Bayle, notaire à Bâgé-le-Châtel)
novembre-décembre 1875

Cote : 3 E 14477

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens (ancienne étude de Maître Eugène Bayle, notaire à Bâgé-le-Châtel)

Collet, Joseph-Ferdinand (actif en 1850-1881)

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