Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Union des transports aériens

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Personnel au sol (1964-1989). Personnel navigant commercial (1961-1991). Personnel navigant technique (1957-1989).

Cote : 19980250/1

Période : 1957 - 1989

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service administration générale (1949-1954) - Direction administration générale (1955...
Statuts de la compagnie et conseils d'administration (1983-1992). Bilan social et revues de l'entreprise (1985-1991). Médecine du travail (1...

Cote : 19980250/2

Période : 1955 - 1992

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service administration générale (1949-1954) - Direction administration générale (1955...
Licenciement de Melle Rouvillois, personnel navigant commercial (1971). Salaires du personnel au sol (1973-1986). Licenciements personnel au...

Cote : 19980250/3

Période : 1971 - 1992

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service administration générale (1949-1954) - Direction administration générale (1955...
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service administration générale (1949-1954) - Direction administration générale (1955...

Cote : 19980250/1-19980250/3

Période : 1955 - 1992
frêt aérien

Cote : 20020345/1-20020345/24

Période : 1960 - 1994

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Chef de service et services rattachés ; Bureau moyen...
Frêt : association des usagers des transports de frêt (AUFT) : entrevues, organisation

Cote : 20020345/1

Période : 1994 - 1994

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Chef de service et services rattachés ; Bureau moyen...
commerce extérieur : Comité de simplification de procédure à l'exportation (Simprofrance), réunions

Cote : 20020345/2

Période : 1989 - 1992

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Chef de service et services rattachés ; Bureau moyen...
colloques : semaine internationale du transport et de la logistique (SITL), 2 décembre 1993

Cote : 20020345/3

Période : 1993 - 1993

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Chef de service et services rattachés ; Bureau moyen...
auxiliaires de transports " informatique et responsabilités " : documents de travail

Cote : 20020345/4

Période : 1989 - 1989

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Chef de service et services rattachés ; Bureau moyen...
réglementation dont accord européen pour le transport des marchandises dangereuses par route ; cours Roland Taar, 1980

Cote : 20020345/5

Période : 1980 - 1990

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Chef de service et services rattachés ; Bureau moyen...

Union des transports aériens

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