Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BANCQUART, Alain

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Bordeaux, Breteville-sur-Laize, Caen, Cannes, Chamberry, Clermont-Ferrand, Coutances, Grenoble,

Cote : 19920482/4

Période : 1967 - 1989

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Département diffusion, insertion professionnelle (1967-1989)
Rennes, Strasbourg, Toulouse. | - Concours "Groupes vocaux" : 1985/1986 | - Concours des stagiaires, Directeurs musicaux : 1985/1986

Cote : 19920482/7

Période : 1967 - 1989

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Département diffusion, insertion professionnelle (1967-1989)
IV)- Comité français pour l'Année Européenne de la Musique | - Comité européen d'organisation (1982/1985) : | a) Réunion constitutive : 07/0...

Cote : 19920482/12

Période : 1967 - 1989

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Département diffusion, insertion professionnelle (1967-1989)
- Dossier concernant les subventions de 1975 à 1980 | c) : Procédure de cofinancement | - Commissions relatives aux spectacles vivants (c...

Cote : 19920482/15

Période : 1967 - 1989

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Département diffusion, insertion professionnelle (1967-1989)
Dossiers classés par ville : | Le-Puy "La-Chaise-Dieu" (1982/1987) | Lille (1982/1987) | Limoges (1984/1986) | Montpellier "Radio-France" (1...

Cote : 19920482/17

Période : 1967 - 1989

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Département diffusion, insertion professionnelle (1967-1989)
BANCQUART, Alain

Période : 1956 - 1960

Fonds : Conservatoire national supérieur de musique de Paris. Affaires administratives et pédagogiques (1943-1988)
Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Département diffusion, insertion professionnelle (1967-1989)

Cote : 19920482/1-19920482/18

Période : 1967 - 1989
BALLESTER, Yvette | BANCQUART, Alain | BARLOT, Ada | BOUJASSON, Louis | CADET, Gabriel | CHENAUD, Jacqueline | CUEL, Gilles

Cote : 19970556/1

Période : 1996 - 1996

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction personnel, statuts (1972-1981) ; Service personnel, statuts (1982-1986) - ...
I)- Généralités | : Archives de M. Alain BANCQUART, Inspecteur de la Musique

Cote : 19920482/1-19920482/3

Période : 1967 - 1989

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Département diffusion, insertion professionnelle (1967-1989)
- Correspondance, notes diverses, | Commission des concerts et des activités musicales, | Procès-verbaux des commissions consultatives, | Pr...

Cote : 19920482/1

Période : 1967 - 1989

Fonds : Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Département diffusion, insertion professionnelle (1967-1989)

BANCQUART, Alain

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