Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BUFFET, André.

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BROUE, René | BRUN, Jean | BRUNEL, André | BUFFERNE, Janine | BUFFET, André | BUISSON, Fernand | BUISSON, René | BURCEAUX, Pierre | BUSSY, J...

Cote : 19890196/7

Période : 1983 - 1983

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affair...
Procuration par André Buffet, tailleur de pierres, célibataire majeur, rue Saint-Ferdinand, n° 14, à François Chezaud, tailleur de pierres, ...

Cote : MC/ET/CXIV/422

Période : 1874 - 1874

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
BUFFET, André.

Cote : 19771065/46

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
BUFFET, André

Cote : F/7/15937/2

Période : 1895 - 1909

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Fichier central : dossiers du coffre dit fonds Panthéon (1880-1945)
BRUNIER, Jean-Louis | BRUYAS, Bernadette | BUBIEN, Marie Charlotte | BUCHER, Geneviève-Louise | BUFFET, André | BURDIN, Camille | BURGUN, Lu...

Cote : 19820241/19

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction du personnel ...
BUFFET, André

Cote : 19940434/670

Période : 1918 - 1923

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BRA à BZ (fin XIXe siècle-1940)

BUFFET, André.

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