Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SENOZAN, Jean, Antoine, Ollivier de

Affiner votre recherche :

9 contenus liés

Chartrier de Rosny

Période : 1583 - 1772

Fonds : Titres féodaux
Tome II du terrier du fief de Saint Antoine : déclarations 1 à 321. Pour Mmes de l'abbaye de Notre-Dame de Saint Cyr en Val de Gally, avec t...

Cote : FR/FR-AD078/E/Sup 926

Période : 1583 - 1756

Fonds : Titres féodaux
Terrier de la Villeneuve (en Chevrie), tome II. Pour Jean Antoine Ollivier de Senozan, déclarations 160 à 360, table.

Cote : FR/FR-AD078/E/Sup 927

Période : 1754 - 1772

Fonds : Titres féodaux
Terrier de Boissy (-Mauvoisin). Pour Jean Antoine Ollivier de Senozan, déclarations 1 à 169, table.

Cote : FR/FR-AD078/E/Sup 928

Période : 1757 - 1772

Fonds : Titres féodaux
Terrier de Gassicourt : déclarations. Pour Jean Antoine Ollivier de Senozan, Tome I, déclarations 1 à 250, table.

Cote : FR/FR-AD078/E/Sup 929

Période : 1749 - 1769

Fonds : Titres féodaux
Terrier de Gassicourt : déclarations. Pour Jean Antoine Ollivier de Senozan, Tome II, 251 à 600.

Cote : FR/FR-AD078/E/Sup 930

Période : 1749 - 1769

Fonds : Titres féodaux
Terrier de la Villeneuve (en Chevrie). Déclarations 1 à 439, avec table ; 1ère déclaration à Maximilien Pierre François de Béthune, marquis ...

Cote : FR/FR-AD078/E/Sup 931

Période : 1706 - 1740

Fonds : Titres féodaux
Terrier de Ménerville. Déclarations 1 à 41, table. Pour les chantres et chanoines de la Sainte Chapelle du Palais.

Cote : FR/FR-AD078/E/Sup 932

Période : 1751 - 1755

Fonds : Titres féodaux
Plan des terres situées devant le château de Rosny

Cote : FR/FR-AD078/E/Sup 933

Période : 1701 - 1800

Fonds : Titres féodaux

SENOZAN, Jean, Antoine, Ollivier de

9 contenus liés

Liens