Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ordre des architectes (France)

Source :

Wikidata : Ordre des architectes de France

108 contenus liés

Dossier de M. Robin, directeur adjoint de l'architecture : compte-rendus de réunions, notes, rapports, projets de loi, correspondances,

Cote : 19920151/2

Période : 1966 - 1967

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des relations avec les pro...
Projets de loi et de décrets, notes, réponses aux questions de l'Assemblée Nationale, dossier de presse, correspondances,

Cote : 19920151/5

Période : 1970 - 1972

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des relations avec les pro...
Correspondances,

Cote : 19920151/9

Période : 1971 - 1975

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des relations avec les pro...
Enquête de la Sofres sur l'opinion et l'architecture : notes de synthèse et diffusion à la presse,

Cote : 19920151/10

Période : 1976 - 1976

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des relations avec les pro...
Travaux de la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme en liaison avec le ministère des Affaires Culturelles et les professionne...

Cote : 19920151/13-19920151/15

Période : 1972 - 1976

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des relations avec les pro...
Notes, projets de loi, compte-rendus des débats des assemblées au sujet de la taxe locale d'équipement, articles, brochures,

Cote : 19920151/14

Période : 1975 - 1976

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des relations avec les pro...
Dossiers en provenance du Cabinet

Cote : 19920151/16-19920151/17

Période : 1972 - 1978

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des relations avec les pro...
Conférence de presse du ministre, notes, correspondance, coupures de presse,

Cote : 19920151/20

Période : 1981 - 1981

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des relations avec les pro...
Comptes-rendus de réunions, notes, projets de texte,

Cote : 19920151/25

Période : 1984 - 1984

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des relations avec les pro...
Projets de texte, notes, questions parlementaires, 1985 ; réactions transmises par les DRAE et les préfets,

Cote : 19920151/26

Période : 1984 - 1985

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des relations avec les pro...
Réactions émanant de divers organismes,

Période : 1984 - 1985

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des relations avec les pro...
"environnement" de la réforme : notes par thèmes (projet de Chambres régionales du cadre de vie, code des devoirs professionnels, cotisation...

Période : 1982 - 1985

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des relations avec les pro...
Invitations, comptes-rendus des réunions, correspondance,

Cote : 19920151/30

Période : 1985 - 1987

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des relations avec les pro...
SERVICE DES BATIMENTS CIVILS ET DES PALAIS NATIONAUX : | - Rapports publics de la Cour des comptes ; notes et rapports sur l'organisation et...

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
SERVICE DU DROIT D'ENTREE DANS LES MONUMENTS HISTORIQUES ET LES MUSEES : | - Dossiers comptables : procès-verbaux (rapport)s de vérification...

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
. Ruines gallo-Romaines de Chamlpieu (Orrouy), 1948-1967. | - Paris : | . Arc de Triomphe, 1929-1967. | . Colonne de la Bastille, 1930-1967....

Cote : 19910840/2

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
. Bail - autorisation d'installer des terrasses dans l'Avenue Nepveu pour divers hôtels : Hôtel de France, At Home, Restaurant de Paris, Gro...

Cote : 19910840/4

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
Mission des architectes

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
-Correspondance relative à l'osmose des établissements de l'architecture et des arts décoratifs, 1966 ; note de la D.A. (direction de l'arch...

Période : 1967 - 1967

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
-Conservatoire National Supérieur de Musique : | Notes au sujet du nouveau C.N.S.M. ; programme provisoire du nouveau C.N.S.M., notes sur le...

Période : 1965 - 1966

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
Equipements culturels : | Notes et correspondance du conseiller technique à la direction de l'architecture et au service des enseignements a...

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
Sans titre

Cote : 19910840/6

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
Préparation du projet de loi sur l'architecture : | Notes de travail : courrier de la Commission des communautés européennes au président du...

Période : 1972 - 1972

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
Amendement du projet de loi sur l'architecture : | Notes manuscrites pour M. Bacquet, directeur de l'architecture sur la procédure d'octroi ...

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
ABRAHAM---BOURELEY

Cote : 19910840/8

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
MARLHOL PAYEN

Cote : 19910840/12

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
Conseil régional Rhône-Alpes de l'Ordre des architectes. – Composition et avis sur la construction d'une salle de réunion pour l'assemblée p...

Cote : 2082 W 112

Période : 1980 - 1985

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Sans titre

Cote : 19910840/1

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLES

Cote : 19910840/3-19910840/4

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
- Correspondance et notes de la Direction de l'Architecture au sujet de la mission d'étude confiée à M. Le Corbusier, architecte chargé d'ét...

Période : 1963 - 1965

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
- Note et correspondance relative aux questions posées par M. Bruce et M. Radde à propos du musée du XX° siècle.

Période : 1966 - 1966

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
- Projet de convention avec l'E.P.A.D. (établissement public pour l'aménagement de la Défense) soumis au ministère des finances le 21/12/196...

Période : 1966 - 1968

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
- Comité interministériel pour l'aménagement de la région de Paris : comptes-rendus de réunions du comité, 1963-1966 ; notes relatives à la ...

Période : 1967 - 1967

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
Equipements socio-culturels de l'ensemble culturel de la Défense :

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
. Correspondance et notes au sujet de mobilier, de l'installation d'un bureau des P.T.T, d'équipements sportifs, d'espaces verts, de parcs c...

Période : 1963 - 1964

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
. Note au ministre au sujet des programmes - de l'Ecole Nationale d'Architecture, du Conservatoire National Supérieur de Musique, de l'Ecole...

Période : 1967 - 1967

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
- Mode de gestion des locaux et du personnel communs de l'ensemble culturel de la Défense : | Note du Directeur de l'Institut des Hautes Etu...

Période : 1966 - 1966

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
PROJET DE LOI SUR L'ARCHITECTURE

Cote : 19910840/6-19910840/7

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
Projet de loi :

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
Schéma d'un exposé sur le projet de loi sur l'architecture, 1972 ; exposé de M. Duhamel, ministre des affaires culturelles, devant la commis...

Période : 1972 - 1972

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
Eléments de réponse dans l'hypothèse où le gouvernement serait tenté de ne retenir que les chapitres 2 et 3 du projet de loi, 13/11/1972 ; c...

Période : 1973 - 1973

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
Examen critique et textes modificatifs du projet de loi sur l'architecture : | Examen critique du projet de loi du président de l'Union nati...

Période : 1974 - 1974

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
Courrier de L'U.N.S.F.A. au sujet du congrès annuel de L'U.N.S.F.A. 06/05/1974 ; message de M. Michel Guy, secrétaire d'Etat à la Culture au...

Période : 1975 - 1975

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
Procès-verbal de la séance de l'assemblée générale du 20/12/1976 ; textes du projet de loi élaborés par la commission paritaire.

Période : 1976 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
DOSSIERS DE VACATIONS

Cote : 19910840/8-19910840/14

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
CAMELOT---CROZET

Cote : 19910840/9

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
SALLEZ---WALDSCHMIDS | Déclarations de salaires des personnes physiques (impôts).

Cote : 19910840/14

Période : 1950 - 1972

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
Suivi du projet au ministère des Affaires Culturelles,

Cote : 19920151/1-19920151/11

Période : 1940 - 1978

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des relations avec les pro...
Préparation du projet en liaison avec les autres ministères et les professionnels, discussion à l'Assemblée,

Cote : 19920151/4-19920151/8

Période : 1967 - 1975

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des relations avec les pro...
Compte-rendus de réunions, textes et projets de texte, rapports, cahier des missions de l'architecte, correspondances,

Cote : 19920151/4

Période : 1967 - 1970

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des relations avec les pro...

Ordre des architectes (France)

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