Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arnold, Philippe

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Chasse :

Cote : 19960492/8

Période : 1986 - 1994

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Généralités ; Parc national des Cévennes.

Cote : 19960492/9

Période : 1992 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Parc national des Pyrénées.

Cote : 19960492/10

Période : 1993 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Parc national de Port-Cros (Var) ; Parc national de la Vanoise.

Cote : 19960492/11

Période : 1993 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Autres parcs nationaux.

Cote : 19960492/12

Période : 1993 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
- Forêt : correspondance relative à l'office national des forêts, octobre 1994-mars 1995 ; correspondance relative à la forêt de Fontainebl...

Cote : 19960492/18

Période : 1992 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
- Objecteurs de conscience : correspondance relative au financement, mai-juillet 1994 | - Associations : correspondance relative à leur subv...

Cote : 19960492/20

Période : 1993 - 1994

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Pêche.

Cote : 19960492/1

Période : 1994 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Pêche.

Cote : 19960492/2

Période : 1992 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Faune ; protection des espèces.

Cote : 19960492/3

Période : 1993 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Faune ; protection des espèces

Cote : 19960492/4

Période : 1993 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Chasse

Cote : 19960492/5

Période : 1985 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Correspondance (classement par région).

Cote : 19960492/13-19960492/15

Période : 1991 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Pays-de-la-Loire - Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Cote : 19960492/14

Période : 1991 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).

Cote : 19960492/1-19960492/20

Période : 1985 - 1995
Pêche, chasse, protection des espèces.

Cote : 19960492/1-19960492/8

Période : 1985 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Chasse :

Cote : 19960492/6

Période : 1992 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Chasse :

Cote : 19960492/7

Période : 1993 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Parcs nationaux : correspondance (classement par parc)

Cote : 19960492/9-19960492/12

Période : 1992 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Alsace - Haute-Normandie.

Cote : 19960492/13

Période : 1992 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Rhône-Alpes

Cote : 19960492/15

Période : 1994 - 1994

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
Relations internationales, protection des espaces naturels, emplois verts.

Cote : 19960492/16-19960492/20

Période : 1992 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
- Relations internationales . Année européenne pour la conservation de la nature 1995 : plaquettes d'information | - Métiers d'art et protec...

Cote : 19960492/16

Période : 1993 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
- Convention de Washington (CITES) sur le commerce international des espèces menacées, juin 1993-avril 1995 : correspondance concernant la ...

Cote : 19960492/17

Période : 1993 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).
- Police de l'environnement : correspondance, PV de séances, juillet 1993-mai 1995 | - Gardes de l'environnement : correspondance ; conventi...

Cote : 19960492/19

Période : 1992 - 1994

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Philippe Arnold, conseiller technique (1985-1995).

Arnold, Philippe

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