Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Romagné, Louis César Auguste

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Etat liquidatif des communautés et successions de Louis César Auguste Romagné, en son vivant marchand de meubles, quartier des Ternes, avenu...

Cote : MC/ET/CXIV/424

Période : 1874 - 1874

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Quittance par Victoire Madeleine Guillot, à la Chapelle Saint-Mesmin, canton d'Orléans, veuv d'Etienne Hatton, à Amélie Fidélia Berquaest, p...

Cote : MC/ET/CXIV/436

Période : 1875 - 1875

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Procès verbal de défaut dressé requête de Amélie Fidélias Becquaert, propriétaire, veuve de Louis César Auguste Romagné, avenue des Ternes, ...

Cote : MC/ET/CXIV/429

Période : 1875 - 1875

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Prorogation de délai par Mélanie Forcinal, rentière, veuve de Jean Noël Tilliet, avenue des Ternes, n° 34, à Amélie Fidelia Becquaert, propr...

Cote : MC/ET/CXIV/426

Période : 1874 - 1874

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Quittance par Théophile Jacques Nicolas Bornet, peintre, et Léontine Eugénie Romagné, son épouse, quartier des Ternes, rue des Acacias, n° 6...

Cote : MC/ET/CXIV/435

Période : 1875 - 1875

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Quittance par Zoé Marie Antoinette Boursin, veuve en premières noces de Johanne Marie Cinquez, et épouse en secondes noces d'Auguste Victor ...

Cote : MC/ET/CXIV/439

Période : 1876 - 1876

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Inventaire après décès: Guillot, Marie-Augustine. Vieille route, n° 28 bis. Ternes (Les). Neuilly.

Période : 1843 - 1843

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Narcisse Désiré ANCELLE, 28 avril 1832 - 30 avril 1851 (étude CXIV)

Romagné, Louis César Auguste

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