Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sabat-Dutillet, François Augustin

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Inventaire après décès de François Augustin Sabat-Dutillet, propriétaire, à Levallois-Perret, rue du Bois, n° 100.

Cote : MC/ET/CXIV/429

Période : 1875 - 1875

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Notoriété certifiant les prénoms de François Augustin Sabat Dutillet, en son vivant propriétaire, à Levallois-Perret, rue Dubaris, n° 100.

Cote : MC/ET/CXIV/433

Période : 1875 - 1875

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Obligation par Jean Ambroise Beyla, entrepreneur, et Alexandrine Alphonsine Jacobi, son épouse, 9, rue du Four Saint-Germain, à Justine Élis...

Cote : MC/ET/CXIV/448

Période : 1877 - 1882

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Quittance par Justine Elise Montrille, propriétaire, veuve de François Augustin Sabat Dutillet, à Levallois-Perret, rue de Bois, n° 100, à L...

Cote : MC/ET/CXIV/435

Période : 1875 - 1875

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Obligation par Jean Pierre Marie Bizon, propriétaire, et Honorine Laurence Plé, son épouse, à Montreuil-sous-Bois, grande rue de Paris, n° 2...

Cote : MC/ET/CXIV/439

Période : 1876 - 1876

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Liquidation des communauté et succession de Justine Elisa Montaille, propriétaire, veuve de François Augustin Sabat-Dutillet, à Levallois-pe...

Cote : MC/ET/CXIV/431

Période : 1875 - 1875

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Obligation par Etienne Barbarin, garçon boucher, 40, rue des Marguerites, à Justine Elisa Montaille, propriétaire, veuve de François Augusti...

Cote : MC/ET/CXIV/443

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)

Sabat-Dutillet, François Augustin

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