Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Banque de France

645 contenus liés

Autres documents.

Cote : 132 J 81

Période : 1943 - 1973

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
Autres correspondances.

Cote : 132 J 89

Période : 1940 - 1968

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
Octobre 1945-juin 1949.

Cote : 132 J 293

Période : 1945 - 1949

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
Juillet 1949-décembre 1960.

Cote : 132 J 294

Période : 1949 - 1960

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
Août 1943-juin 1949.

Cote : 132 J 295

Période : 1943 - 1949

Fonds : Fonds des Houillères d'Ahun
Banques.

Cote : 30 J 4

Période : 1914 - 1954

Fonds : Fonds Atelier de tapisserie Tabard
Notes, articles, conférences, discours économiques, techniques et artistiques sur la tapisserie.

Cote : 30 J 310

Période : 1914 - 1968

Fonds : Fonds Atelier de tapisserie Tabard
Archives des familles Calvière et Barthélémi de Saizieu, de Marsillargues.

Cote : 1 J 1278

Période : 1830 - 1926

Fonds : Documents isolés et petits fonds d'origine privée (819-2022)
Dépôt des statuts de la Banque de France.

Cote : MC/ET/XCIII/230

Période : 1800 - 1800

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Victor de MAUTORT, 7 décembre 1774 - 19 février 1805 (étude XCIII)
Mariage de François Désiré Hippolyte Constance d' Audibert de Ramatuelle, sous-caissier de la Banque de France, 16, rue Bailleul, avec Cléme...

Cote : MC/ET/XCIII/410

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)

Banque de France

645 contenus liés

Liens