Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brillartz de Beaucé, Joseph-Marie (1777-18..)

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Habitation et entrepôt de Saint-Domingue, indemnité attribuée aux colons.

Cote : 6 J 215

Période : 1826 - 1841

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J
Succession Vital, belle-famille de Joseph Marie Brillartz de Beaucé.

Cote : 6 J 220

Période : 1813 - 1840

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J
Propriétés de Joseph Marie Brillartz de Beaucé.

Cote : 6 J 168

Période : 1791 - 1829

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J
Gestion des biens de Marie Anne de La Cour veuve Brillartz par son fils Joseph Marie Brillartz.

Cote : 6 J 170

Période : 1800 - 1815

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J
Maison de la rue du Rempart à La Flèche.

Cote : 6 J 174

Période : 1808 - 1822

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J
Cessation de l'indivision entre Marie Anne de La Cour veuve Brillartz et ses enfants.

Cote : 6 J 216

Période : 1797 - 1811

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J
Successions de Julie Gabrielle Brillartz de Beaucé, Renée Auvé, Joseph François Brillartz de Beaucé, Marie Anne de La Cour veuve Brillartz d...

Cote : 6 J 219

Période : 1803 - 1815

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J

Brillartz de Beaucé, Joseph-Marie (1777-18..)

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