Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BERTHIER, Joseph.

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BERTHIER, Joseph

Cote : 19940434/272

Période : 1922 - 1930

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BEP à BOA (fin XIXe siècle-1940)
BERTHIER, Joseph

Cote : 20130612/246

Période : 1912 - 2012

Fonds : Archives du Secrétariat général de la Cour des comptes. Dossiers de carrière des magistrats de la Cour des comptes (1912-2012).
Testament clos de : Joseph BERTHIER.

Cote : 6FS 2377

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
BERTHIER, Joseph.

Cote : 19771065/23

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
Testament clos de : Joseph BERTHIER.

Cote : 2B 4621

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Joseph BERTHIER.

Cote : 6FS 158 folio 391

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Procès-verbal de comparution et inventaire pour arriver à la séparation de corps entre Joseph Berthier, à Belleville, rue de la Villette, n°...

Période : 1840 - 1840

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques Lazare JEAN-FABIEN, 19 juin 1839 - 9 avril 1853 (étude LXV)

BERTHIER, Joseph.

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