Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bibliothèque publique d'information (Paris)

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PELURIER, 1975-1979 | MINISTERE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE, PUIS DE L'EDUCATION NATIONALE : | Correspondance-Arrêtés (commission de la lectur...

Cote : 19900297/1

Période : 1909 - 1979

Fonds : Culture ; Direction du livre et de la lecture ; Directeur et services rattachés (1959-1987)
MINISTERE DE LA CULTURE

Cote : 19900297/2-19900297/8

Période : 1959 - 1987

Fonds : Culture ; Direction du livre et de la lecture ; Directeur et services rattachés (1959-1987)
Sans titre

Cote : 19900297/2

Période : 1959 - 1987

Fonds : Culture ; Direction du livre et de la lecture ; Directeur et services rattachés (1959-1987)
Pelurier

Période : 1980 - 1982

Fonds : Culture ; Direction du livre et de la lecture ; Directeur et services rattachés (1959-1987)
- Préparation du budget (1ère et 2ème phase) | Dossiers de préfiguration | Dossiers synthèse des mesures à envisager | Services votés (mesur...

Période : 1976 - 1976

Fonds : Culture ; Direction du livre et de la lecture ; Directeur et services rattachés (1959-1987)
- Annexe | Budget de programme, 1976-1979

Période : 1976 - 1979

Fonds : Culture ; Direction du livre et de la lecture ; Directeur et services rattachés (1959-1987)
Sans titre

Cote : 19900297/3

Période : 1959 - 1987

Fonds : Culture ; Direction du livre et de la lecture ; Directeur et services rattachés (1959-1987)
- Préparation du budget | - Projet du budget | - Exécution du budget

Période : 1977 - 1977

Fonds : Culture ; Direction du livre et de la lecture ; Directeur et services rattachés (1959-1987)
- Préparation du budget | Mesures statutaires et indemnitaires.

Période : 1978 - 1978

Fonds : Culture ; Direction du livre et de la lecture ; Directeur et services rattachés (1959-1987)
Sans titre

Cote : 19900297/4

Période : 1959 - 1987

Fonds : Culture ; Direction du livre et de la lecture ; Directeur et services rattachés (1959-1987)

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