Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Blanc, Jean-Joseph

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BOURRELLY Joseph, berger, vol de pain, de vin, de vêtements et d'un couteau, Tourrettes-sur-Loup (Alpes-Maritimes) (19 février 1811-14 mars ...

Cote : 2 U 125

Période : 1811 - 1813

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
FRANC Jean, cultivateur, vol de pommes de terre et de serpettes, Draguignan (18 décembre 1816-16 juillet 1817) ; BREMOND Marie, tentative de...

Cote : 2 U 180

Période : 1816 - 1830

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BLANC, Jean Joseph

Cote : 19940434/397

Période : 1901 - 1901

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BEP à BOA (fin XIXe siècle-1940)
BLANC, Jean Joseph

Cote : F/19/2834

Période : 1882 - 1882

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des chanoines (1830-1905)
Inventaire après décès : Blanc, Jean-Joseph. Libraire tenant cabinet de lecture. Valois (rue de), n° 17. Pise (Italie)

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André GIRARD, 5 octobre 1825 - 26 novembre 1847 (étude XLIII)
BLANC, Jean Joseph

Cote : F/7/4911

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
BLANC, Jean Joseph

Cote : F/15/4095

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
BLANC, Jean Joseph

Cote : F/15/4106

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
BLANC, Jean Joseph

Cote : V/1/414

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
BERTRAND, Simon Jean

Cote : V/1/419

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764

Blanc, Jean-Joseph

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