Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

LE BRETON DES CHAPELLE, Louis, Gatien

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Le Breton des Chapelle (Louis Gatien, lieutenant colonel d'infanterie)

Cote : E 1689-1749

Période : 1529 - 1789

Fonds : Papiers de famille
Ordres donnés par M. de Vaudreuil à Louis-Gatien Lebreton, cadet à l'éguillette, à la Nouvelle-Orléans ; lettre du ...

Cote : E 1689

Période : 1748 - 1789

Fonds : Papiers de famille
Fragment généalogique sur la maison de Lebreton, originaire de Normandie ; notes généalogiques sur la famille Lebre...

Cote : E 1690

Période : 1529 - 1778

Fonds : Papiers de famille
Lettres de M. Lebreton père, conseiller à la cour des Monnaies, adressées à ses fils. Le 26 août 1773 : « Vous ayant...

Cote : E 1691

Période : 1763 - 1776

Fonds : Papiers de famille
Lettres et minutes de lettres de Lebreton Des Chapelles : « Mademoiselle Hemerick permet-elle que, le dernier jour d...

Cote : E 1692

Période : 1769 - 1787

Fonds : Papiers de famille
Lettres de madame Lebreton Des Chapelles, née Hemerick, adressées à son mari. A Versailles, le 2 janvier 1770 : « Di...

Cote : E 1693

Période : 1770 - 1789

Fonds : Papiers de famille
Lettres adressées à Lebreton Des Chapelles par son cousin Jean-Baptiste Lebreton Des Chapelles. Le 11 avril 1789 : «...

Cote : E 1694

Période : 1770 - 1789

Fonds : Papiers de famille
Lettres de Lebreton d'Orgenoy, adressées à M. Lebreton père et à son frère, Lebreton Des Chapelles. Le 2 septembre 1...

Cote : E 1695

Période : 1771 - 1789

Fonds : Papiers de famille
Lettres adressées à Lebreton Des Chapelles : par M. Asselin ; par le chevalier de Barras. De Charleville, le 16 oct...

Cote : E 1696

Période : 1757 - 1789

Fonds : Papiers de famille
Lettres adressées à Lebreton Des Chapelles : par M. Boucher ; par M. Bourdereau ; par M. Bourdon, père ; par M. B...

Cote : E 1697

Période : 1755 - 1789

Fonds : Papiers de famille

LE BRETON DES CHAPELLE, Louis, Gatien

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