Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inspection des Eaux et Forêts de Briançon

22 contenus liés

Fonds de l'inspection de Briançon

Cote : 7 P 1146, 1150, 1160

Période : 1862 - 1982

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Mise en place et révision des périmètres

Cote : 7 P 1143-1145, 1147-1150

Période : 1863 - 1982

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Série de Freissinières-et-Champcella. - Acquisition ou vente de terrains (1886-1961). Cartes, plans, croquis (1892-1927). Cotisation annuell...

Cote : 7 P 1146

Période : 1886 - 1962

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Série de La Salle. - Forêt domaniale de la Guisane : rapport général.

Cote : 7 P 1150

Période : 1982 - 1982

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Série de Saint-Martin-de-Queyrières. - Plans, cartes, croquis (1886-1907). Acquisition de terrains communaux et particuliers (1886-1909). Co...

Cote : 7 P 1149

Période : 1886 - 1973

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Série de Puy-Saint-André. - Plans, cartes, croquis (1884-1907). Mise en place et modification du périmètre (1884-1890). Rapports (1884-1890)...

Cote : 7 P 1148

Période : 1884 - 1929

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Série de Monêtier. - Plans de délimitation de la série (1886-1889). Contentieux civil, délimitation, questions de propriété (1872-1965). Con...

Cote : 7 P 1147

Période : 1872 - 1974

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Haute-Durance.- Dossier général.

Cote : 7 P 1144

Période : 1890 - 1962

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Mise en place du périmètre de Haute-Durance.- Dossier général de révision du périmètre (1884-1904). Tableau des propriétés de l'État (1894-1...

Cote : 7 P 1143

Période : 1884 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Travaux

Cote : 7 P 1151-1160

Période : 1862 - 1976

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

Inspection des Eaux et Forêts de Briançon

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