Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau de l'enregistrement de Laragne

Affiner votre recherche :

11 contenus liés

Laragne

Fonds : Registres de formalité
Contrôle

Fonds : Registres de formalité
20 octobre 1724-8 septembre 1728

Cote : 2 C 877

Fonds : Registres de formalité
8 septembre 1728-19 novembre 1732

Cote : 2 C 878

Fonds : Registres de formalité
Centième denier

Fonds : Registres de formalité
5 juillet 1720-31 décembre 1738

Cote : 2 C 879

Fonds : Registres de formalité
Contrôle des exploits

Fonds : Registres de formalité
31 juillet 1698-29 décembre 1700

Cote : 2 C 1790

Fonds : Registres de formalité
Table

Fonds : Registres de formalité
Table des testaments et codicilles

Cote : 2 C 1824

Période : 1786 - 1824

Fonds : Registres de formalité

Bureau de l'enregistrement de Laragne

11 contenus liés

Liens