Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau de l'enregistrement de Remollon

279 contenus liés

Tables des usufruitiers

Cote : 3 Q 1221

Période : 1832 - 1840

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des contrats de mariages

Cote : 3 Q 1222

Période : 1791 - 1809

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Registres des formalités

Cote : 3 Q 1205-1218

Période : 1791 - 1805

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 mars 1799 -18 août 1799

Cote : 3 Q 1209

Période : 1799 - 1805

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Déclaration de mutations par décès

Cote : 3 Q 1212

Période : 1799 - 1800

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Sommier des comptes ouverts avec les émigrés : Du Drenuc (f°2) ; Leyssin (f° 11) ; Allard (f° 13) ; Bertrand (f° 15) ; Patras (f° 18) ; Souc...

Cote : 3 Q 1200

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Sommier des comptes ouverts avec les émigrés : Souchon Despreaux (f° 9) ; Du Drenuc (f° 20) ; Leyssin, prieur de Théüs (f° 45) ; Allard, cur...

Cote : 3 Q 1201

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 3675

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 3676

Période : 1822 - 1825

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des partages

Cote : 3 Q 3684

Période : 1816 - 1825

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Bureau de l'enregistrement de Remollon

279 contenus liés

Liens