Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau d'enregistrement de Roujan

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an V-1818

Cote : 3 Q 13058

Période : 1796 - 1818

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Manque

Cote : 3 Q 13071

Période : 1763 - 1968

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1865

Cote : 3 Q 13075

Période : 1865 - 1865

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Manque

Cote : 3 Q 13076

Période : 1763 - 1968

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1845-1865

Cote : 3 Q 13077

Période : 1845 - 1865

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1846-1865

Cote : 3 Q 13079

Période : 1846 - 1865

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1806-1825

Cote : 3 Q 13081

Période : 1806 - 1825

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Table des décès et absences constatés par jugement.

Cote : 3 Q 13084

Période : 1816 - 1824

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Volume n°1.

Cote : 3 Q 13094

Période : 1865 - 1865

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Volume n°2.

Cote : 3 Q 13095

Période : 1866 - 1866

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)

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