Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau d'enregistrement de Roujan

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Manque

Cote : 3 Q 13071

Période : 1763 - 1968

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Manque

Cote : 3 Q 13076

Période : 1763 - 1968

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1er mai 1813-2 mars 1818

Cote : 3 Q 13119

Période : 1813 - 1818

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
10 avril 1830-1er juin 1831

Cote : 3 Q 13124

Période : 1830 - 1831

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
23 septembre 1833-10 octobre 1834

Cote : 3 Q 13127

Période : 1833 - 1834

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
3 octobre 1842-29 avril 1844

Cote : 3 Q 13134

Période : 1842 - 1844

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
22 février 1845-19 décembre 1845

Cote : 3 Q 13136

Période : 1845 - 1845

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
2 septembre 1846-26 avril 1847

Cote : 3 Q 13138

Période : 1846 - 1847

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
26 avril 1847-1er mars 1848

Cote : 3 Q 13139

Période : 1847 - 1848

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
22 août 1850-19 avril 1851

Cote : 3 Q 13143

Période : 1850 - 1851

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)

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