Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau de l'enregistrement d'Orcières

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Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 3367

Période : 1816 - 1824

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 3369

Période : 1842 - 1860

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des baux d'immeubles

Cote : 3 Q 3387-3388, 3512

Période : 1807 - 1903

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des contrats de mariages

Cote : 3 Q 3371-3374

Période : 1810 - 1865

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des successions collatérales

Cote : 3 Q 3385-3386, 5960

Période : 1822 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 3

Cote : 3 Q 5963

Période : 1799 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 4

Cote : 3 Q 5964

Période : 1799 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 9

Cote : 3 Q 5969

Période : 1799 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Registres des formalités

Cote : 3 Q 3270-3304, 5939-3334, 5727-3358, 5610, 5948-3391, 5954-3311

Période : 1803 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
1803-1807

Cote : 3 Q 3270

Période : 1803 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Bureau de l'enregistrement d'Orcières

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