Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caisse des Dépôts (France)

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Ordonnancement à la Caisse des Dépôts :

Cote : 5 N 13

Période : 1902 - 1935

Fonds : Série N - Administration et comptabilité départementales.
Gatine, Michel.

Cote : MC/DC/CXX/61

Période : 1899 - 1901

Fonds : Dossiers de clients de l'étude CXX (1579-1971)
Aubert, Juste Louis.

Cote : MC/DC/CXX/67

Période : 1902 - 1904

Fonds : Dossiers de clients de l'étude CXX (1579-1971)
Culture/Festival baroque Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise TPI SA

Cote : 1 Fi 41

Période : 2006 - 2006

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Culture/Festival baroque Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise TPI Impressions

Cote : 1 Fi 2849

Période : 2005 - 2005

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Culture/Festival baroque Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise TPI Impressions

Cote : 1 Fi 2850

Période : 2004 - 2004

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Culture/Festival baroque Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise TPI Impressions

Cote : 1 Fi 2851

Période : 2003 - 2003

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Culture/Festival baroque Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise TPI Impressions

Cote : 1 Fi 2857

Période : 1999 - 1999

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Caisse des dépôts et consignations

Cote : 20070527/69

Période : 1925 - 1938

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux caisses (1861-1964).
1968-1974 GENERALITES

Cote : 19910012/1-19910012/3

Période : 1965 - 1980

Fonds : Commerce et Artisanat ; Direction du commerce intérieur ; Sous-direction de l'équipement commercial ; Bureau urbanisme commercial, problèmes...

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