Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Capelle, Jean (1909-1983)

Date de naissance :

16 mars 1909

Date de décès :

29 mai 1983

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Jean Capelle

Autres ressources :

data.bnf.fr : Jean Capelle (1909-1983)

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Dossiers de Michel Fabre, conseiller technique au cabinet d'Olivier Guichard.

Cote : 19870193/1-19870193/3

Période : 1968 - 1972

Fonds : Dossiers de Michel Fabre, conseiller technique aux cabinets d'Olivier Guichard et de Joseph Fontanet, ministres de l'Éducation nationale, e...
Organisation de l'enseignement supérieur.

Cote : 19870193/1

Période : 1968 - 1972

Fonds : Dossiers de Michel Fabre, conseiller technique aux cabinets d'Olivier Guichard et de Joseph Fontanet, ministres de l'Éducation nationale, e...
Fonctionnement général de l'enseignement supérieur et des universités.

Cote : 19870193/2

Période : 1968 - 1972

Fonds : Dossiers de Michel Fabre, conseiller technique aux cabinets d'Olivier Guichard et de Joseph Fontanet, ministres de l'Éducation nationale, e...
Organisation et fonctionnement des universités.

Cote : 19870193/3

Période : 1968 - 1972

Fonds : Dossiers de Michel Fabre, conseiller technique aux cabinets d'Olivier Guichard et de Joseph Fontanet, ministres de l'Éducation nationale, e...
Dossiers de M. Husson, conseiller technique au cabinet d'Olivier Guichard, concernant les affaires disciplinaires après 1968 et les manifes...

Cote : 19870193/4-19870193/6

Période : 1965 - 1974

Fonds : Dossiers de Michel Fabre, conseiller technique aux cabinets d'Olivier Guichard et de Joseph Fontanet, ministres de l'Éducation nationale, e...
Affaires particulières par académie ou par ville.

Cote : 19870193/4-19870193/5

Période : 1965 - 1974

Fonds : Dossiers de Michel Fabre, conseiller technique aux cabinets d'Olivier Guichard et de Joseph Fontanet, ministres de l'Éducation nationale, e...
Aix-Marseille à Orléans.

Cote : 19870193/4

Période : 1965 - 1974

Fonds : Dossiers de Michel Fabre, conseiller technique aux cabinets d'Olivier Guichard et de Joseph Fontanet, ministres de l'Éducation nationale, e...
Paris à Troyes.

Cote : 19870193/5

Période : 1965 - 1974

Fonds : Dossiers de Michel Fabre, conseiller technique aux cabinets d'Olivier Guichard et de Joseph Fontanet, ministres de l'Éducation nationale, e...
Affaires disciplinaires.

Cote : 19870193/6

Période : 1970 - 1971

Fonds : Dossiers de Michel Fabre, conseiller technique aux cabinets d'Olivier Guichard et de Joseph Fontanet, ministres de l'Éducation nationale, e...
Dossiers de Michel Fabre, conseiller technique au cabinet de Joseph Fontanet.

Cote : 19870193/7-19870193/37

Période : 1965 - 1974

Fonds : Dossiers de Michel Fabre, conseiller technique aux cabinets d'Olivier Guichard et de Joseph Fontanet, ministres de l'Éducation nationale, e...