Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Carollo, Patrice

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Audiences, déplacements, projets régionaux : notes, correspondance, documentation.

Cote : 20020505/1-20020505/37

Période : 1997 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Alsace.

Cote : 20020505/1

Période : 1997 - 1999

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Auvergne.

Cote : 20020505/3

Période : 1997 - 2001

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Centre.

Cote : 20020505/8

Période : 1997 - 2001

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Languedoc-Roussillon : Pyrénées-Orientales ; Aude.

Cote : 20020505/20

Période : 1998 - 2000

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Midi-Pyrénées : Haute-Garonne

Cote : 20020505/27

Période : 1998 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Nord-Pas-de Calais.

Cote : 20020505/28

Période : 1997 - 2000

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Poitou-Charentes.

Cote : 20020505/33

Période : 1998 - 2001

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Rhône-Alpes : Rhône

Cote : 20020505/35

Période : 1998 - 2001

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Rhône-Alpes : Ain ; Loire ; Ardèche.

Cote : 20020505/36

Période : 1998 - 1999

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Rhône-Alpes : Isère ; Savoie ; Haute-Savoie

Cote : 20020505/37

Période : 1997 - 2000

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Juin-septembre 2000

Cote : 20020505/40

Période : 1999 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Septembre-décembre 2000

Cote : 20020505/41

Période : 1999 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
2001-mars 2002

Cote : 20020505/42

Période : 1999 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Dossiers thématiques : notes, documentation, correspondance, discours.

Cote : 20020505/43-20020505/72

Période : 1997 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Transport. - Relations internationales.

Cote : 20020505/43

Période : 1997 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
2000-2001

Cote : 20020505/46

Période : 1997 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Mer, littoral.

Cote : 20020505/49

Période : 1997 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Transport terrestre.

Cote : 20020505/51

Période : 1997 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Réseau ferré de France (RFF) (2000).

Cote : 20020505/53

Période : 2000 - 2000

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Transport urbain.

Cote : 20020505/57-20020505/60

Période : 1997 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Transports publics.

Cote : 20020505/58

Période : 1997 - 2001

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Sécurité routière

Cote : 20020505/62

Période : 1997 - 2001

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Aménagement du territoire ; environnement.

Cote : 20020505/67

Période : 1997 - 1998

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Tourisme.

Cote : 20020505/69

Période : 1997 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...

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