Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charles, Nicolas (16..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

11 avril 1636

Date de décès :

31 mars 1678

Description :

Marié à Louise Boucher

Fonction :

notaire à Paris

Source :

Archives nationales : Charles, Nicolas

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Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)

Cote : MC/ET/XLVI/3 - MC/ET/XLVI/126, MC/RE/XLVI/1

Période : 1636 - 1678
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Cote : MC/ET/LXX/116

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas I BOINDIN, 7 septembre 1639 - 11 mars 1662 (étude LXX)
Charles, Nicolas

Cote : FRAD084_3 E 12/726-766

Période : 1622 - 1673

Fonds : État des fonds des notaires
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Période : 1801 - 1801

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Obligation par Pierre Gaignot, commissaire général de la mer de Levant, intendant général des vivres de l'armée, à Nicolas Charles, notaire ...

Cote : MC/ET/XCI/233

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I MURET, 17 février 1631 - 28 décembre 1667 (étude XCI)
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Cote : MC/ET/XXIV/428

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUIS, 10 juin 1645 - 26 avril 1688 (étude XXIV)
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Cote : MC/ET/VIII/589

Période : 1615 - 1615

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
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Cote : MC/ET/VIII/589

Période : 1615 - 1615

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
Quittance par Nicolas Charles, notaire au Châtelet, demeurant à Saint-Germain-des-Prés, au coin des rues Neuve-Saint-Lambert et des Boucheri...

Cote : MC/ET/VI/238

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BOUCOT, 4 août 1614 - 16 décembre 1648 (étude VI)
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Cote : MC/ET/C/105

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume COTHEREAU, 16 mai 1546 - 1er février 1583 (étude C)