Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rémy, Charles

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Contrat de mariage entre Charles Remy, compagnon fourbisseur, marché neuf, paroisse Saint-Germain-le-Vieux et Geneviève de Roussy, veuve de ...

Cote : MC/ET/I/226

Période : 1705 - 1705

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)
Contrat de mariage entre Charles Rémy, compagnon fourbisseur, au Marché-Neuf, Saint-Germain-le-Vieux, et Geneviève de Roussy, veuve de Pierr...

Cote : MC/ET/I/226

Période : 1705 - 1705

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)
REMY, Charles

Cote : V/1/189

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1709
Contrat de mariage entre Fourcy Remy, demeurant Faubourg Saint-Denis, paroisse Saint-Laurent, fils de Charles Remy, demeurant Faubourg Saint...

Cote : MC/ET/XV/89

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel DESPREZ, 3 janvier 1631 - 17 février 1666 (étude XV)
Partage de la succession de la veuve Rozer dont Geraud Vidal, tapissier, rue Saint-Antoine et Charles Rémy, musicien, rue de la Vieille Drap...

Cote : MC/ET/XCI/1285

Période : 1792 - 1792

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri PÉAN de SAINT-GILLES, 1er février 1788 - 9 mars 1819 (étude XCI)
REMY, Charles

Cote : 19770380/45

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : Q à Z (1870-1970)
RÉMY, Charles

Période : 1800 - 1830

Fonds : Intérieur ; Théâtres. Pièces de théâtre soumises à la censure (dont index des pièces et des auteurs) (1800-1830)
Apprentissage. REMY, Charles. EZARD, Nicolas.

Cote : MC/ET/X/100

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gervais MANCHON, 1er juillet 1643 - 4 mars 1656 (étude X)
Contrat de mariage entre Charles Rémy, gagne-deniers, rue de Seine, et Jeanne Françoise Urby, fille de feu Pierre-François Urby, quincailler...

Cote : MC/ET/I/372

Période : 1735 - 1735

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)
PENTE, Jules | PEGUY, Henri | PELLEGRINO, Joseph | PENISSON, Benjamin | PERHERIN, Germain | PERNODAT, Pierre | PERRET, Roger | PERROTTE, Fél...

Cote : 19830180/222

Période : 1970 - 1970

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Direction du personnel ; Dossiers individuels d'agents des travaux publics et des ponts et chaussées (1970)
REMY (Charles) boulanger au fg Saint-Laurent § Mariage de Charles REMY avec Catherine CHASTRON veuve Michel FRERE, courtier de chevaux r. de...

Cote : MC/ET/LXXXVII/429

Période : 1611 - 1611

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LENORMANT, 28 juillet 1586 - 3 avril 1618 (étude LXXXVII)
Inventaire après décès : Remy, Charles. Montmartre.

Période : 1841 - 1841

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules Victor FROGER-DESCHESNES, 5 janvier 1820 - mai 1842 (étude XXXI)
REMY (Charles) scieur de marbre Barrière Poissonnière § mariage de ..

Cote : MC/ET/XXXVI/365

Période : 1718 - 1718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles TOUVENOT, 13 juillet 1681 - 25 novembre 1721 (étude XXXVI)

Rémy, Charles

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