Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Entreprise minière et chimique

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. Ministère Jacques Duhamel, 1968-1970

Cote : 19900318/2-19900318/4

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Elevage et marché de la viande. Industrie de la viande : notes générales, développement par secteurs (aviculture, bovins, ovins, porcins, ch...

Cote : 19900318/3

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
DIRECTION DE LA STATION CENTRALE, PUIS DU DEPARTEMENT DE GENETIQUE ANIMALE DE L'I.N.R.A.

Cote : 19900318/5-19900318/6

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
PRESIDENCE DE L'INRA

Cote : 19900318/7-19900318/39

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Administration générale

Cote : 19900318/7-19900318/12

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Mission d'enquête de l'Inspection des Finances sur l'Institut national de la Recherche Agronomique : rapports de MM. Antoine Giscard d'Estai...

Cote : 19900318/7

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Comité (puis conseil) scientifique : dossiers de séances, janvier - juin 1977, juin 1982, novembre 1983 - avril 1984, février 1986 - octobre...

Cote : 19900318/9

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Relations extérieures. Place de l'INRA dans l'enseignement supérieur, dont participation de M. Poly aux réunions pour la réforme du 1er cycl...

Cote : 19900318/12

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Réunion INRA-ONILAIT (Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers) "l'Avenir de la Révolution laitière", Paris, 7 ma...

Cote : 19900318/13

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Visites des stations expérimentales de Saint-Martin de Hinse (maïs) et d'Artiguères (oie), Landes, 14-15 avril 1987 ; réunion de presse G.C....

Cote : 19900318/14

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Préparation des budgets : demandes budgétaires, correspondance, documentation (classement par année).

Cote : 19900318/14-19900318/17

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Budgets 1983, 1984 et 1985

Cote : 19900318/15

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Service du personnel.

Cote : 19900318/17-19900318/19

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Comités techniques paritaires : dossiers de séances, juin 1984-octobre 1985. | Bureau (puis Service) de la Formation Permanente : comptes-re...

Cote : 19900318/19

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Programme d'action prioritaire "Protéines", mission de Claude Calet : comptes-rendus des conseils de gestion du F.O.R.M.A. (Fonds d'orientat...

Cote : 19900318/19

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Conseils d'administration de l'INRA : dossiers de séances, 1982-1984. Direction scientifique Milieu physique et agronomie. | Comités scienti...

Cote : 19900318/22

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Département de recherches sur les Systèmes Agraires et le développement : dossiers de Commission d'audit, correspondance et documentation, 1...

Cote : 19900318/26

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
CCE, CPRA, 40e à 43e réunions de Bruxelles : correspondance, notes et documentation, février 1984-mars 1985. | Centres internationaux de rec...

Cote : 19900318/28

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
CRAAG, voyage de M. Poly aux Antilles et Guyane, 25 février-4 mars 1988 : correspondance et documentation, en particulier du groupe de trava...

Cote : 19900318/32

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Centre national de recherches zootechniques (C.N.R.Z.) : généralités, comptes rendus de réunions du conseil de gestion (1984-1987) et du con...

Cote : 19900318/33

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Activités diverses

Cote : 19900318/33-19900318/39

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Société Agri-obtentions. Dossier de création, procès-verbaux des réunions du Comité technique, correspondance et documentation, avril 1983-o...

Cote : 19900318/33

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Société commerciale des potasses et de l'azote (SCPA). Dossiers de séances du conseil d'administration et des assemblées générales, 1984-198...

Cote : 19900318/36

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM). Réunion de coordination avec l'INRA (20 mai 1983), correspondance et doc...

Cote : 19900318/38

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Rhône-Poulenc. Dossiers de séances des conseils d'administration, correspondance, décembre 1982-décembre 1988. | Publications de Jacques Pol...

Cote : 19900318/39

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)

Cote : 19900318/1-19900318/39

Période : 1946 - 1989
Affaires générales : organisation du Ministère, discours du Ministre, interventions et revendications, rendez-vous, invitations extérieures,...

Cote : 19900318/2

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Elevage et marché de la viande. Relations avec les organismes professionnels et techniques : chambres d'agriculture, coopératives et société...

Cote : 19900318/4

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Comptes-rendus d'activités, 1946-1971. | Discours, notes et rapports rédigés ou présentés par Jacques Poly, 1961-1964. | Travaux et activité...

Cote : 19900318/5

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Correspondance avec l'I.N.R.A., 1965-1966 ; avec le C.N.R.Z. (Centre national de recherches zootechniques, Jouy-en-Josas), 1965. | Correspon...

Cote : 19900318/6

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Conseils d'administration : dossiers de séances, juillet 1979 - novembre 1985. | Elections des représentants du personnel scientifique en Co...

Cote : 19900318/8

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Notes de service, 1980-1982. | Courrier départ et arrivée (classement par correspondant), 1975-1978. | Chrono du courrier départ, 1979-1983.

Cote : 19900318/11

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
. Relations avec les services administratifs de l'INRA

Cote : 19900318/14-19900318/19

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Budget 1987.

Cote : 19900318/17

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Personnel : réforme du statut : correspondance et documentation, juillet 1983-octobre 1985. | Recrutement, mobilité et avancement : liste de...

Cote : 19900318/17

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Décorations : propositions, 1972-1984 ; nomination de M. Poly dans l'Ordre national du Mérite, 1976 ; participation aux séances du Conseil d...

Cote : 19900318/18

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
. Relations avec les services et directions scientifiques de l'INRA

Cote : 19900318/19-19900318/26

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Commission de Biotechnologie : dossier de création, comptes-rendus de réunions, correspondance et documentation, décembre 1982-octobre 1987....

Cote : 19900318/20

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Semences : comptes-rendus des réunions de la Commission permanente de la Sélection végétale (CPSV) et des Comités pléniers du Comité techniq...

Cote : 19900318/21

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Généralités : correspondance et documentation, 1978-1980 et 1983-1986. | Enquêtes 1988 et 1989 de la Direction scientifique des relations in...

Cote : 19900318/27

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Allemagne : visite du 16 au 18 septembre 1985 du Docteur Hofman, directeur de la Coordination, de la planification et de l'observance économ...

Cote : 19900318/29

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD). Comptes rendus des réunions de la commission pr...

Cote : 19900318/34

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Entreprise minière et chimique (EMC). Dossiers de séances, conseil de surveillance, correspondance, 1984-1987.

Cote : 19900318/35

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
CABINET DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE

Cote : 19900318/1-19900318/4

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
. Ministère Edgar Faure, 1966-1968 | Affaires générales : organisation du Ministère, interventions et revendications, relations avec la pres...

Cote : 19900318/1

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Notes de service, 1973-1979.

Cote : 19900318/10

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Visites, colloques et réunions

Cote : 19900318/12-19900318/14

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Journée de réflexion "Quel développement pour la recherche agro-alimentaire en Franche-Comté", Besançon, 5 mars 1982 ; réunion du Conseil sc...

Cote : 19900318/12

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Budgets 1979 et 1980

Cote : 19900318/14

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Budgets 1986 et 1987

Cote : 19900318/16

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)

Entreprise minière et chimique

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