Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ripault, Christophe

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Cession d'une rente annuelle de 25 l.t. à Christophe RIPAULT, avocat au Parlement, concernant François LECLERC, baron de la Forêt-le-Roi, ca...

Cote : MC/ET/XIX/154

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Constitution de rente par Guillaume RENOU, laboureur, au profit de Christophe RIPAULT, avocat au Parlement.

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Quittance par Fourcy FERET, laboureur à Saint-Thibault-des-Vignes, à Christophe RIPPAULT.

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
CHELLES (77), bail à rente d'un bois taillis par Christophe RIPAULT, avocat au Parlement

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Bail à rente d'un bois taillis, à Chelles concernant Christophe RIPAULT, vicomte d'Eufront, seigneur en partie de Champs-sur Marne, avocat a...

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Constitution de rente par Jacques BIGOT, drapier, au profit de Christophe RIPAULT, vicomte d'Amfront, avocat au Parlement.

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Constitution de rente au profit de Christophe RIPAUILT, vicomte d'Aufront, avocat au Parlement, concernant Jacques BIGOT, marchand drapier.

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Titre nouvel de terres dans la censive de Christophe RIPAULT, vicomte d'Auffront, à Champs-sur-Marne.

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Titre nouvel de terres à Champs-sur-Marne, dans la censive de Christophe RIPAULT, vicomte d'Auffront.

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Constitution de rente par Jean MORIN, Jean BAILLY et Gilles CONQUET, au profit de Christophe RIPAULT, vicomte 'd'Ofront' avocat au Parlement...

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)

Ripault, Christophe

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