Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

france. commission nationale pour le développement social des quartiers

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a) Planification et coordination générale

Cote : 19930203/1-19930203/2

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)
- : préparation du PPE (programme prioritaire d'exécution), évaluation du Plan intérimaire 1982-1983, préparation du PPE 2 : notes de M. ...

Cote : 19930203/1

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)
Idem : Juillet-novembre 1983. | A noter : | . Projet de rapport annexé au projet de deuxième loi de plan : 29 août 1983 | . Notes de synthès...

Cote : 19930203/2

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)
Sans titre

Cote : 19930203/3

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)
- : élaboration des nouvelles possibilités d'orientation à l'issue de la classe de 3ème, constitution d'un groupe de travail sur les miss...

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)
b) Pédagogie et enseignement | - : coopération des mouvements pédagogiques avec le MEN : conventions de recherche, crédits financiers : n...

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)
c) Elèves

Cote : 19930203/3-19930203/4

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)
- : notes du MEN et documentation : 1981-1982 Rythmes scolaires | - : projet de circulaire sur la vie scolaire ; évaluation des action...

Cote : 19930203/3

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)
- : élaboration de la circulaire n° 83-010 (6 janvier 1983) ; mise en place et suivi des PAE : notes et comptes rendus de réunions du MEN...

Cote : 19930203/4

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)
Sans titre

Cote : 19930203/4

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)

france. commission nationale pour le développement social des quartiers

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