Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

communauté française (1958-1960)

337 contenus liés

Conférences interministérielles Aviation Civile - France d'Outre Mer. | - Préparation des conférences, 1953 - 1955 | - Dossiers des conféren...

Cote : 19760042/33

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Dossiers des conférences interministérielles Aviation Civile-France d'Outre Mer, 27 Septembre 1955 au 23 Mai 1956.

Cote : 19760042/34

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Conférences des directeurs de l'aéronautique Outre Mer. Questions posées par l'Administration centrale et les directeurs et réponses, 1948 e...

Cote : 19760042/35

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
- Conférences des directeurs de l'Aéronautique Civile Outre Mer. Questions posées et comptes rendus, 1951 - 1954 | - Conférences des directe...

Cote : 19760042/36

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
- Dossier Outre-Mer. Entrevue de M. LEMAIRE, Secrétaire Général à l'Aviation Civile avec M. PFLIMLIN, Ministère de la France d'Outre-Mer, Se...

Cote : 19760042/37

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
- Atlas des aérodromes d'Outre Mer, 1ere édition, Novembre 1947 | - Plan de masse de l'aérodrome de DJIBOUTI, Avril 1952 | - Aérodrome de PO...

Cote : 19760042/38

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
- Activité de la Direction de l'Aéronautique civile en Algérie 1951 - 1956 et 1958 | - Organisation fonctionnement et activités de la D.A.C....

Cote : 19760042/39

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
D.A.C. Maroc, rapports mensuels d'activité 1950 - Juin 1956 (incomplet)

Cote : 19760042/40

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
- Convention franco tunisienne : protocole relatif à l'aviation civile, 1954 - 1955 | - Rapports mensuels d'activité de la D.A.C. en Tunisie...

Cote : 19760042/41

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Rapports mensuels d'activité de la D.A.C. en Tunisie, 1952 - 1956

Cote : 19760042/42

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)

communauté française (1958-1960)

337 contenus liés

Liens