Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

france. conseil de la jeunesse, de l'éducation populaire et des sports

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Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au directeur ; Bureau affaires communes (1963-1987)

Cote : 19900045/1-19900045/20

Période : 1963 - 1987
Statut du corps de l'inspection de la jeunesse, des sports et des loisirs : études, projets, saisine du Coneil d'Etat,

Cote : 19970418/1

Période : 1972 - 1974

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau affaires générales, stat...
Conseil de la Jeunesse, de l'Education Populaire et des Sports : élections, 1978 ; procès-verbaux des séances,

Cote : 19970418/2

Période : 1981 - 1986

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau affaires générales, stat...
Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau affaires générales, stat...

Cote : 19970418/1-19970418/2

Période : 1972 - 1986
Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1953-1974)

Cote : 19770245/1-19770245/8

Période : 1953 - 1974
.- Préparation du protocole d'accord entre le ministère de la protection de la nature et de l'environnement et le secrétariat d'Etat à la je...

Cote : 19770245/1

Période : 1953 - 1974

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1953-1974)
.- Travaux préparatoires du décret portant création du Haut comité. Décret n° 70-409 du 14 mai 1970 portant création du Haut Comité. Compara...

Cote : 19770245/2

Période : 1953 - 1974

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1953-1974)
. Haut-comité de la jeunesse, des sports et des loisirs. Réunions | - Convocation et ordres du jour des séances plénières et des réunions de...

Cote : 19770245/3

Période : 1953 - 1974

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1953-1974)
. Office franco-allemagne pour la jeunesse (O.F.A.J.) | - avec le ministre de la jeunesse, de la famille et de la santé d'Allemagne fédér...

Cote : 19770245/4

Période : 1953 - 1974

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1953-1974)
.- sur l'O.F.Q.J. (1968-1969). de l'O.F.Q.J. (1972). Office franco-québécois de la jeunesse (O.F.A.J.) Notes d'information Cahiers de ...

Cote : 19770245/5

Période : 1953 - 1974

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1953-1974)

france. conseil de la jeunesse, de l'éducation populaire et des sports

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