Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

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I. ADMINISTRATION GENERALE DE LA MST

Cote : 19920550/1-19920550/4

Période : 1977 - 1986

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
Sans titre

Cote : 19920550/1

Période : 1977 - 1986

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
Courrier chrono

Cote : 1

Période : 82 - 84

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
Id. + bordereaux de signature

Cote : 2

Période : 83 - 84

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
Id. + bordereaux de signature

Cote : 3

Période : 84 - 85

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
Organisation et fonctionnement internes : OJ, relevés de décisions et CR de réunions ; notes

Cote : 4

Période : 1982 - 1985

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
Id. : rapports manuscrits d'Y. Farge à R. Chabbal ; listes des responsables scientifiques et des chargés de mission ; OJ et CR de réunions ;...

Cote : 5

Période : 1982 - 1984

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
DEPARTEMENTS DE RECHERCHE, GROUPES D'EVALUATION ET DE PROSPECTIVE :

Cote : 19920550/2-19920550/4

Période : 1977 - 1986

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
Sans titre

Cote : 19920550/2

Période : 1977 - 1986

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)
Département : textes de création du comité national du GBM ; programme finalisé ; listes des projets et des contrats en cours ; CR de réu...

Cote : 1

Période : 1982 - 1984

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1977-1986)

France. Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

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