Document d'archives : Organisation et fonctionnement internes : OJ, relevés de décisions et CR de réunions ; notes
Cote :
4
Inventaire d'archives :
Thèmes :
administration centrale, aide à la recherche, allocation de recherche, association, bourse d'étude, budget, commission scientifique, contrat de plan, culture scientifique, décoration, enseignement supérieur, entreprise publique, fonds de la recherche, industrie, organisme de recherche, patrimoine culturel, programme de recherche, recherche appliquée, recherche et développement, région, statut juridique, étude prospective
Type de document :
budget, chrono, dossier individuel, procès-verbal de séance, schéma directeur, statuts, étude
Fonctions :
action gouvernementale, aide de l'etat, coordination, exécution budgétaire, financement, législation, organisation administrative, préparation budgétaire, réglementation, tutelle