Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Haut conseil de la santé publique

Source :

Wikidata : Haut Conseil de la santé publique

Autres ressources :

data.bnf.fr : France. Haut conseil de la santé publique

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Horaires dans les abattoirs : correspondance, notes, projets et notes de service, avant-projet de circulaire, procès-verbal et comptes-rendu...

Cote : 19940720/8

Période : 1800 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Sous-direction affaires générales et budgétaires (1800-1990)
Coopération franco-Soviétique : correspondance, notes, projets et procès-verbaux de sessions, rapports et compte-rendu de missions, conventi...

Cote : 19940720/9

Période : 1800 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Sous-direction affaires générales et budgétaires (1800-1990)
Coopération avec l'Europe centrale : correspondance, notes, procès-verbal de session, rapport et comptes-rendus de missions, accord de coopé...

Cote : 19940720/10

Période : 1800 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Sous-direction affaires générales et budgétaires (1800-1990)
Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Sous-direction affaires générales et budgétaires (1800-1990)

Cote : 19940720/1-19940720/10

Période : 1800 - 1990
Contrôle des eaux minérales, police des eaux. | - Correspondance et textes sur la surveillance des sources d'eaux minérales. | Septembre 195...

Cote : 20030384/5

Période : 1823 - 2001

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques ; Sous-direction de ...
Établissements. | - Gestion du domaine de l'Etat : rapport sur le statut des domaines thermaux ; correspondance ; comptes rendus de séances ...

Cote : 20030384/6

Période : 1823 - 2001

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques ; Sous-direction de ...
Sources révoquées. Suivi et contrôle : fiche de suivi, arrêté de révocation (classement par département). 1

Cote : 20030384/17-20030384/35

Période : 1823 - 1995

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques ; Sous-direction de ...
Ain | - RMIN001322001 source Reyrieux. | Février 1862 - juin 1954 | Aisne | - RMIN002168001 source du Mont Martel. | Juillet 1894 - novembre...

Cote : 20030384/17

Période : 1823 - 1995

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques ; Sous-direction de ...
Allier

Cote : 20030384/17-20030384/20

Période : 1823 - 1995

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques ; Sous-direction de ...
- RMIN003264067 source Active : (exploitée sous le nom de Cormière). | Décembre 1901 - juillet 1984 | - RMIN003264001 source Admirable. | Ma...

Cote : 20030384/17

Période : 1823 - 1995

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques ; Sous-direction de ...

France. Haut conseil de la santé publique

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