Document d'archives : Sources révoquées. Suivi et contrôle : fiche de suivi, arrêté de révocation (classement par département). 1...
Titre :
Sources révoquées. Suivi et contrôle : fiche de suivi, arrêté de révocation (classement par département). 1
Contenu :
1. Typologie minimale, les dossiers peuvent comprendre aussi : dossier de demande de renouvellement, arrêté d'autorisation d'exploitation, analyses chimiques, plans, correspondance. Les dossiers comprenant des plans sont signalés. Les documents anciens ne sont pas forcément des originaux.
Cote :
20030384/17-20030384/35
Institutions :
Thèmes :
assainissement, centrale nucléaire, conditionnement, eau minérale, environnement, santé, source, thermalisme, établissement de santé