Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Landes - RMIN040088023 source du Bastion. Juillet 1875 - avril 1958 - RMIN040331001 source du Brouste. Avril 1872 -...

Date : 1823 - 1995

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Titre :

Landes - RMIN040088023 source du Bastion. Juillet 1875 - avril 1958 - RMIN040331001 source du Brouste. Avril 1872 - décembre 1955 - RMIN04097011 source Mounon. Avril 1874 - décembre 1955 - RMIN040104003 source Sainte Marie. Juin 1865 - décembre 1955 - RMIN040088022 source Sainte Marguerite. Juillet 1875 - avril 1958 - RMIN040088011 source Sarrailh 1 Septembre 1949 - juillet 1967 - RMIN040104002 source Vieux Bucuron. Décembre 1877 - décembre 1955 Loir et Cher - RMIN041206001 source Henri IV. Septembre 1851 - juin 1937 - RMIN041206002 source Médicis. Septembre 1851 - Juin 1937 - RMIN041206003 source Reneaulnes. Septembre 1851 - juin 1937

Contenu :

1. le dossier contient les plans de la source

Cote :

20030384/29

Inventaire d'archives :

Santé ; Direction générale de la santé ; Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques ; Sous-direction de ...

Institutions :

france. haut conseil de la santé publique

Thèmes :

assainissement, centrale nucléaire, conditionnement, eau minérale, environnement, santé, source, thermalisme, établissement de santé

Type de document :

arrêté, procès-verbal, rapport

Fonctions :

autorisation d'exploitation, conseil, contrôle, contrôle sanitaire, contrôle technique, législation, réglementation

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