Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Alpes de Haute Provence - RMIN004094005 Source Gravier (correspondance et note sur la pollution de l'eau). Mars 1885 - mars...

Date : 1823 - 1995

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Titre :

Alpes de Haute Provence - RMIN004094005 Source Gravier (correspondance et note sur la pollution de l'eau). Mars 1885 - mars 1988 - RMIN004094006 source Guibert. Février 1838 - octobre 1957 - RMIN004190001 Source Maucourt. Décembre 1884 - mars 1956 - RMIN004070006 source Saint Augustin. Mars 1885 - août 1962 - RMIN004070007 source Saint Etienne. Mars 1885 - août 1962 - RMIN004070005 source Saint Henri. Mars 1885 - Août 1962 Alpes-Maritimes - RMIN006088001 source Fuon Canda. Août 1886 - Mars 1933 - RMIN006127001 source Victorine. Août 1864 - mars 1933

Cote :

20030384/20

Inventaire d'archives :

Santé ; Direction générale de la santé ; Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques ; Sous-direction de ...

Institutions :

france. haut conseil de la santé publique

Thèmes :

assainissement, centrale nucléaire, conditionnement, eau minérale, environnement, santé, source, thermalisme, établissement de santé

Type de document :

arrêté, procès-verbal, rapport

Fonctions :

autorisation d'exploitation, conseil, contrôle, contrôle sanitaire, contrôle technique, législation, réglementation

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