Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Nord - RMIN059526011 source Clos de l'Abbaye 25. Janvier 1925 - Mai 1983 - RMIN059526010 source Vauban 34. Janvier 1892 -...

Date : 1823 - 1995

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Titre :

Nord - RMIN059526011 source Clos de l'Abbaye 25. Janvier 1925 - Mai 1983 - RMIN059526010 source Vauban 34. Janvier 1892 - mars 1965 - RMIN059526012 source Vauban 55. Mars 1955 - Mars 1988 Oise - RMIN060491002 source Buvette. Septembre 1866 - novembre 1982 - RMIN060491001 source Captage des Bains. Septembre 1866 - décembre 1982 - RMIN060491003 SOURCE Emma. Août 1884 - décembre 1982 - RMIN060240001 source la Postolle. Septembre 1858 - juillet 1967 - RMIN060240002 source Lavernot. Septembre 1858 - juillet 1967 - RMIN060240003 source Vallot. Septembre 1858 - juillet 1967 Orne - RMIN061004001 source Chaude Fontaine des Rocs. Août 1934 - mars 1958 - RMIN061135001 source des Dames. Mars 1884 - juin 1936 - RMIN061022002 source des Fées. Décembre 1908 - juin 1957 Pas de Calais - RMIN062373001 source Rattel. Mars 1890

Cote :

20030384/31

Inventaire d'archives :

Santé ; Direction générale de la santé ; Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques ; Sous-direction de ...

Institutions :

france. haut conseil de la santé publique

Thèmes :

assainissement, centrale nucléaire, conditionnement, eau minérale, environnement, santé, source, thermalisme, établissement de santé

Type de document :

arrêté, procès-verbal, rapport

Fonctions :

autorisation d'exploitation, conseil, contrôle, contrôle sanitaire, contrôle technique, législation, réglementation

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