Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Cour, Jean-Baptiste de (1717-1799)

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Succession de Jean-Baptiste de La Cour († 1799).

Cote : 6 J 217

Période : 1800 - 1802

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J
Alliances matrimoniales des La Cour.

Cote : 6 J 226

Période : 1723 - 1799

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J
Correspondance entre Jean-Baptiste de La Cour, M. Pavy et leur nièce Hourdel Du Verger, au sujet de la succession Pavy.

Cote : 6 J 233

Période : 1741 - 1776

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J
Succession de Péan Malnoë, premier époux de Charlotte Carré (seconde épouse de Jean-Baptiste de la Cour).

Cote : 6 J 218

Période : 1800 - 1806

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J
Gestion du patrimoine (terres, bétail, dépenses domestiques), comptabilité.

Cote : 6 J 230

Période : 1725 - 1793

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J
Jean-Baptiste de La Cour, marchand de vin en gros, relations avec clients et fournisseurs.

Cote : 6 J 232

Période : 1735 - 1762

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J
Contentieux entre Jean-Baptiste de la Cour et les habitants de Mayenne pour le paiement des impôts.

Cote : 6 J 234

Période : 1761 - 1763

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J

La Cour, Jean-Baptiste de (1717-1799)

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