Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crédit maritime mutuel (France)

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CMM : fonds commun | - avances sur fonds communs aux CRCMM (arrêtés) : 1924 à 1955 - 1966 à 1967 | - Clôture du fonds du CMM géré par l'ENIM...

Cote : 19840609/1

Période : 1924 - 1973

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
CMM : répartition de la dotation FDES et avances provisionnelles. avances de la CCCC

Cote : 19840609/2

Période : 1950 - 1974

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
CMM

Cote : 19840609/4

Période : 1978 - 1978

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
CMM : région Nord + statut des cadres des caisses régionales, locales et coopératives.

Cote : 19840609/9

Période : 1954 - 1981

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
CMM | - circulaires concernant le CMM et les coopératives maritimes 1927-1962 | - plafonds des prêts individuels à long terme consentis par ...

Cote : 19840609/11

Période : 1927 - 1974

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
Conseils d'administration de la COCMM : procès-verbaux | + questions y relatives | + statuts de la COCMM (1965)

Cote : 19840609/13

Période : 1957 - 1972

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
travaux préparatoires à la loi de 1975 et décret de 1976 relatif au CMM

Cote : 19840609/15

Période : 1971 - 1976

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
procès-verbaux de réunions de la CSCMM et documents de travail

Cote : 19840609/20

Période : 1969 - 1972

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
procès-verbaux de réunions de la CSCMM et documents de travail

Cote : 19840609/21

Période : 1973 - 1973

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
Comité financier du CMM : procès-verbaux de réunions et de documents de travail

Cote : 19840609/23

Période : 1976 - 1977

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...

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